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Source
1
2025T2411
BERNARDI SAS
au n°4 RUE DU PONT DE CE,au n°3 RUE DU PONT DE CE
Arrêté de voirie temporaire
19 juin 2025
18 juin 2025
Ville d'Orléans
Sherpa
2
2025VODEC0155
Mobe
Arts et économie créative - Culture scientifique - Muséum d'Orléans pour la Biodiversité et l'Environnement (MOBE) - Programme d'expertise, d'étude et de valorisation scientifique des collections de paléontologie. Demande de subvention auprès du Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - Année 2025
Décision
19 juin 2025
19 juin 2025
Ville d'Orléans
Oxyadv2
3
2025VODEC0143
Direction des sports et des loisirs
Sports - Approbation d'une convention d'occupation du domaine public à passer avec l'association Les Amazones pour la mise à disposition du Palais des Sports Jean ROS pour l'événement Orléans Cheer Centre.
Décision
18 juin 2025
18 juin 2025
Thomas RENAULT
Ville d'Orléans
Oxyadv2
4
2025OMARR0046
Gens du voyage
GENS DU VOYAGE - FERMETURE ADMINISTRATIVE DE L'AIRE DE GRAND PASSAGE DE SAINT-CYR-EN-VAL
Arrêté
18 juin 2025
17 juin 2025
Orléans Métropole
Oxyadv2
5
2025OMDEC0113
Assurances
ASSURANCES – Responsabilité civile – Règlement d’indemnités de sinistres pour dégâts causés –. Mai 2025 - MV
Décision
18 juin 2025
18 juin 2025
Michel MARTIN
Orléans Métropole
Oxyadv2
6
2025VODEC0133
Stratégie et pilotage de l’activité
Gestion Immobilière - Garage (box) sis 6 rue de la Tour Neuve 45000 ORLEANS - Monsieur Jean-Paul M. - Approbation d'une convention de mise à disposition.
Décision
18 juin 2025
5 juin 2025
Ville d'Orléans
Oxyadv2
7
2025OMDEC0112
Assurances
ASSURANCES – Dommages aux Biens - Acceptation d’indemnités de sinistre – ASAP Avril 2025 - AC
Décision
18 juin 2025
18 juin 2025
Michel MARTIN
Orléans Métropole
Oxyadv2
8
2025VODEC0147
Direction des sports et des loisirs
Stade Omnisport de La Source - Fédération Française de Football - Approbation d'une convention de mise à disposition temporaire
Décision
18 juin 2025
18 juin 2025
Thomas RENAULT
Ville d'Orléans
Oxyadv2
9
2025T2384
le demandeur
au n°1 RUE DU VIEUX MARCHE sur 3 places de stationnement
Arrêté de voirie temporaire
18 juin 2025
17 juin 2025
Ville d'Orléans
Sherpa
10
2025OMARR0042
SAR Services Urbains de Proximité
Arrêté autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’établissement FM LOGISTIC dans le réseau public de collecte d’Orléans Métropole
Arrêté
17 juin 2025
17 juin 2025
Christian FROMENTIN
Orléans Métropole
Oxyadv2
11
2025T2137
le demandeur
du N° 26 au N° 28 AVENUE DAUPHINE
Arrêté de voirie temporaire
17 juin 2025
27 mai 2025
Ville d'Orléans
Sherpa
12
2025OMARR0045
SAR Services Urbains de Proximité
Arrêté autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’établissement L’OREAL FRANCE dans le réseau public de collecte d’Orléans Métropole
Arrêté
17 juin 2025
17 juin 2025
Christian FROMENTIN
Orléans Métropole
Oxyadv2
13
2025VODEC0139
Arts et économie créative
Art et économie créative. Convention d’occupation précaire et révocable avec l’association « Les Folies Françoises » et l’association « Compagnie Akousthéa »
Décision
17 juin 2025
16 juin 2025
William CHANCERELLE
Ville d'Orléans
Oxyadv2
14
2025OMARR0044
SAR Services Urbains de Proximité
Arrêté autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’établissement PANATTONI dans le réseau public de collecte d’Orléans Métropole
Arrêté
17 juin 2025
17 juin 2025
Christian FROMENTIN
Orléans Métropole
Oxyadv2
15
2025VODEC0144
Construction et rénovation
Patrimoine - Travaux sur divers équipements - Dépôt d'autorisation d'urbanisme
Décision
17 juin 2025
17 juin 2025
Ville d'Orléans
Oxyadv2
16
2025OMARR0043
SAR Services Urbains de Proximité
Arrêté autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’établissement Amazon dans le réseau public de collecte d’Orléans Métropole
Arrêté
17 juin 2025
17 juin 2025
Christian FROMENTIN
Orléans Métropole
Oxyadv2
17
2025VODEC0138
Direction des sports et des loisirs
Sports - Approbation d'une convention d'occupation du domaine public à passer avec l'ASPTT Orléans pour l'utilisation des équipements sportifs municipaux et du Domaine de Soulaire pour l'année 2025.
Décision
17 juin 2025
17 juin 2025
Thomas RENAULT
Ville d'Orléans
Oxyadv2
18
DCP
LOTERIE ASMSA
Arrêté
17 juin 2025
17 juin 2025
NANTIER Luc
Ville d'Orléans
FME_ACTE
19
2025VODEC0149
Assurances
Affaires juridiques – Assurances - Autorisation d’ester en justice – Dommages causés au domaine public, propriété de la Ville d’Orléans, sis au niveau de la place de la République et de la place Martroi à Orléans. Ville d’Orléans contre Monsieur T.C - N° parquet : 25143000011 (25-0555-OM-DAB)
Décision
16 juin 2025
16 juin 2025
Florent MONTILLOT
Ville d'Orléans
Oxyadv2
20
2025OMDEC0055
Développement économique
Développement économique – Rendez-vous pour l’emploi 100% Alternance à CO’Met Hall 1 le 02 avril 2025 - Contrat de location d’espaces à passer avec Orléans Events - Approbation.
Décision
16 juin 2025
27 mars 2025
Orléans Métropole
Oxyadv2
21
2025VODEC0145
SAR Services Urbains de Proximité
Parc Floral de La Source à Orléans - Convention de dépôt-vente à passer avec M. ZANZUCCHI et la société So.MOS pour la saison touristique 2025 et 2026 - Approbation.
Décision
16 juin 2025
16 juin 2025
Jean-Paul IMBAULT
Ville d'Orléans
Oxyadv2
22
2025T2114
le demandeur
RUE DE LA BRETONNERIE, de la RUE DES HUGUENOTS jusqu'à la RUE BANNIER,RUE SAINTE-ANNE, de la RUE CROIX DE MALTE jusqu'à la RUE DE LA BRETONNERIE,du n° 52 au n° 54 RUE DE LA BRETONNERIE, RUE DES HUGUENOTS, RUE CROIX DE MALTE, PLACE GAMBETTA, RUE BANNIER, RUE DE GOURVILLE, BOULEVARD ALEXANDRE MARTIN, BOULEVARD DE VERDUN, RUE DES FAUCHETS
Arrêté de voirie temporaire
14 juin 2025
10 juin 2025
Ville d'Orléans
Sherpa
23
2025VOARR0106
SAR Services Urbains de Proximité
PARC FLORAL - ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE D’UN EMPLACEMENT DE GLACIER AMBULANT SITUE AU PARC FLORAL DE LA SOURCE, ORLEANS POUR LA SAISON 2025 - ATTRIBUE A LA MOUSTACHE GLACEE
Arrêté
13 juin 2025
13 juin 2025
Jean-Paul IMBAULT
Ville d'Orléans
Oxyadv2
24
2025VODEC0142
Relations familles
Petite Enfance - Demandes de subventions en investissement et en fonctionnement auprès de la Caisse d'Allocations Familiales du Loiret.
Décision
13 juin 2025
13 juin 2025
Ville d'Orléans
Oxyadv2
25
2025VOARR0107
SAR Services Urbains de Proximité
PARC FLORAL – MODIFICATION DE L’ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE D’UN EMPLACEMENT DE GLACIER AMBULANT SITUE AU PARC FLORAL DE LA SOURCE, ORLEANS POUR LA SAISON 2025 - ATTRIBUE A DONUT’S FAMILY
Arrêté
13 juin 2025
13 juin 2025
Jean-Paul IMBAULT
Ville d'Orléans
Oxyadv2
26
Vie institutionnelle
Ordre du jour Conseil métropolitain 19 juin 2025
Autre
13 juin 2025
13 juin 2025
GROUARD Serge
Orléans Métropole
FME_ACTE
27
Vie institutionnelle
Ordre du jour Bureau 19 juin 2025
Autre
13 juin 2025
13 juin 2025
GROUARD Serge
Orléans Métropole
FME_ACTE
28
Vie institutionnelle
Ordre du jour Bureau du 19 juin 2025
Autre
13 juin 2025
13 juin 2025
GROUARD Serge
Ville d'Orléans
FME_ACTE
29
2025VODEC0134
Stratégie et pilotage de l’activité
Gestion immobilière. 3 bis rue Honoré d'Estienne d'Orves à Orléans. S.I.S.A. Saint Marceau. Approbation d'un avenant nº 3 au bail professionnel en date du 9 décembre 2019.
Décision
13 juin 2025
4 juin 2025
Florent MONTILLOT
Ville d'Orléans
Oxyadv2
30
2025VOARR0108
Coordinateur des politiques locales de sécurité
Arrêté Habilitations CSO
Arrêté
13 juin 2025
13 juin 2025
Florent MONTILLOT
Ville d'Orléans
Oxyadv2
31
2025OMDEC0115
Assurances
Affaires juridiques – Assurances - Autorisation d’ester en justice – Dommages causés au domaine public, propriété d’Orléans Métropole, sis au niveau du 4 rue Charles Sanglier, du 2, 24 et 28 rue Jeanne d’Arc et place de la République à Orléans. Orléans Métropole contre Monsieur C. T. (25-0500-OM-DAB)
Décision
13 juin 2025
13 juin 2025
Christian FROMENTIN
Orléans Métropole
Oxyadv2
32
2025OMDEC0114
Habitat et logement
Habitat - Logement - Délégation des aides à la pierre - Avenant n° 8 à la convention pour la gestion des aides à l’habitat privé (gestion des aides par le délégataire - instruction et paiement) - Approbation.
Décision
13 juin 2025
12 juin 2025
Orléans Métropole
Oxyadv2
33
Vie institutionnelle
Ordre du jour Conseil métropolitain du 19 juin 2025
Autre
13 juin 2025
13 juin 2025
GROUARD Serge
Ville d'Orléans
FME_ACTE
34
2025T2128
Direction du Tourisme, de l’Evènementiel et de la Promotion du Territoire
QUAI DU ROI du pont de Vierzon jusqu'à la RUE ALEXIS DANAN, au droit du marché couvert
Arrêté de voirie temporaire
13 juin 2025
12 juin 2025
Ville d'Orléans
Sherpa
35
2025T2334
le demandeur
RUE DE LA GRILLE,RUE PORTE MADELEINE, du BOULEVARD JEAN JAURES jusqu'à la RUE DE LA GRILLE, RUE PORTE SAINT-JEAN, BOULEVARD JEAN JAURES,de face au n°40 jusqu'à face au n°36 RUE PORTE MADELEINE
Arrêté de voirie temporaire
12 juin 2025
11 juin 2025
Ville d'Orléans
Sherpa
36
DCP
loterie
Arrêté
12 juin 2025
11 juin 2025
NANTIER Luc
Ville d'Orléans
FME_ACTE
37
2025OMDEC0108
Assurances
Affaires juridiques – Contentieux – Tribunal administratif d’Orléans – Autorisation d’ester en justice (défense) – désignation d’un avocat (Affaire S. Jean-François)
Décision
11 juin 2025
11 juin 2025
Michel MARTIN
Orléans Métropole
Oxyadv2
38
2025OMDEC0103
Evénementiel
Evénementiel - La Capitainerie - Approbation d'une convention de mise à disposition temporaire et révocable à titre gracieux de 2 bungalows (3 et 5) à passer avec la Mairie d'Orléans.
Décision
11 juin 2025
16 mai 2025
Orléans Métropole
Oxyadv2
39
2025VODEC0130
Développement Commercial
Développement Commercial - Mise à disposition du local buvette Marché du quai du Roi – SARL Les Terrasses de Loire. Convention d’occupation précaire
Décision
11 juin 2025
27 mai 2025
Ville d'Orléans
Oxyadv2
40
2025OMDEC0104
SAR Services Urbains de Proximité
Gestion des déchets – Collecte et traitement des déchets ménagers assimilés produits par le Collège Montesquieu - Approbation d’un avenant n° 1 relatif à la réactualisation du volume et du montant de la redevance due à Orléans Métropole
Décision
11 juin 2025
11 juin 2025
Orléans Métropole
Oxyadv2
41
2025T2273
le demandeur
au n°12 RUE CHANZY
Arrêté de voirie temporaire
11 juin 2025
10 juin 2025
Ville d'Orléans
Sherpa
42
2025OMDEC0104
SAR Services Urbains de Proximité
Gestion des déchets – Collecte et traitement des déchets ménagers assimilés produits par le Collège Montesquieu - Approbation d’un avenant n° 1 relatif à la réactualisation du volume et du montant de la redevance due à Orléans Métropole
Décision
11 juin 2025
11 juin 2025
Orléans Métropole
Oxyadv2
43
2025OMDEC0107
Assurances
CO’MET- Dommages-ouvrage suite à un dysfonctionnement de l’onduleur DPX, un dysfonctionnement des lumières du sol terrasse VIP Arena, un dysfonctionnement de la lumière de l’escalier de secours de l’Arena (DO n° 202400656) - Acceptation d’une indemnité définitive d’assurance.
Décision
10 juin 2025
10 juin 2025
Michel MARTIN
Orléans Métropole
Oxyadv2
44
2025VODEC0140
Vie institutionnelle
Vie Institutionnelle - Commission consultative des services publics locaux du 20 juin 2025 - Convocation.
Décision
10 juin 2025
6 juin 2025
Ville d'Orléans
Oxyadv2
45
2025VOARR0103
Service Communal d'Hygiène et de Santé
ARRETE D'AUTORISATION DE SONORISER LA MANIFESTATION "FESTIVAL DES ATELIERS"
Arrêté
10 juin 2025
5 juin 2025
Laurent BLANLUET
Ville d'Orléans
Oxyadv2
46
2025VOARR0105
Service Communal d'Hygiène et de Santé
ARRETE D'INTERDICTION DE PENETRER ET D'OCCUPER DANS LE JARDIN DU N°18 RUE DE LA TOUR NEUVE - PARCELLE BM0305 - JOUXTANT LE N° 7 CLOITRE SAINT AIGNAN
Arrêté
10 juin 2025
6 juin 2025
Laurent BLANLUET
Ville d'Orléans
Oxyadv2
47
2025-AV-263
AGENCEMENT STAFF ORLEANAIS
9 RUE DE COULMIERS
Autorisation occupation domaine public
7 juin 2025
6 juin 2025
Ville d'Orléans
Sherpa
48
2025T2271
Direction de la Jeunesse des Sports et des Loisirs
face au n°10 RUE PIERRE 1ER DE SERBIE
Arrêté de voirie temporaire
6 juin 2025
5 juin 2025
Ville d'Orléans
Sherpa
49
2025OMARR0041
Projets urbains
APPROBATION DE L’AVENANT N°2 AU CAHIER DES CHARGES DE CESSION DE TERRAINS DES ILOTS 2.1A ET 2.1B) C. DE LA ZAC 3 DU PARC TECHNOLOGIQUE ORLEANS CHARBONNIERE A MARIGNY-LES-USAGES
Arrêté
6 juin 2025
6 juin 2025
Luc MILLIAT
Orléans Métropole
Oxyadv2
50
2025VOARR0104
Coordinateur des politiques locales de sécurité
Arrêté fête de la musique
Arrêté
5 juin 2025
5 juin 2025
Florent MONTILLOT
Ville d'Orléans
Oxyadv2
51
2025VODEC0137
Direction du patrimoine
Patrimoine - Travaux sur divers équipements - Dépôt d'autorisation d'urbanisme
Décision
5 juin 2025
5 juin 2025
Ville d'Orléans
Oxyadv2
52
2025VOARR0102
Service Communal d'Hygiène et de Santé
ARRETE D'INTERDICTION D'HABITER ET DE PENETRER DANS L'APPARTEMENT DU RDC DE L'IMMEUBLE DU 4 AVENUE DAUPHINE A ORLEANS
Arrêté
5 juin 2025
3 juin 2025
Laurent BLANLUET
Ville d'Orléans
Oxyadv2
53
2025OMARR0040
Gens du voyage
GENS DU VOYAGE - PROLONGATION FERMETURE ADMINISTRATIVE DE L'AIRE D'ACCUEIL DE CHECY
Arrêté
5 juin 2025
5 juin 2025
Orléans Métropole
Oxyadv2
54
2025T2243
GESP Pôle logistique
AU N°21 RUE DU PETIT CHASSEUR
Arrêté de voirie temporaire
5 juin 2025
4 juin 2025
Ville d'Orléans
Sherpa
55
2025OMDEC0110
Assurances
ASSURANCES – Dommages aux Biens - Acceptation d’indemnités de sinistre – ASAP OM SR avril 2025
Décision
4 juin 2025
4 juin 2025
Michel MARTIN
Orléans Métropole
Oxyadv2
56
2025OMDEC0109
Assurances
Affaires juridiques – Contentieux – Tribunal administratif d'Orléans – Requête en référé expertise n° 250440 – Défense – Affaire « désordres affectant l’immeuble sis 127 route Nationale à INGRE ».
Décision
4 juin 2025
4 juin 2025
Michel MARTIN
Orléans Métropole
Oxyadv2
57
2025OMDEC0111
Assurances
ASSURANCES – Responsabilité civile – Règlement d’indemnités de sinistres pour les dégâts causés le 16 avril 2025 à un véhicule, situé 58 rue Maurice Genevoix à Semoy (RCG ND OM 2025-0386)
Décision
4 juin 2025
4 juin 2025
Michel MARTIN
Orléans Métropole
Oxyadv2
58
2025VODEC0132
Développement Commercial
Développement Commercial - Local 23 rue du faubourg Bannier - Convention d’occupation précaire et révocable à passer avec la société SP CHOC - Approbation.
Décision
4 juin 2025
27 mai 2025
Ville d'Orléans
Oxyadv2
59
2025T2235
le demandeur
AU N°5 RUE DES HANNEQUINS
Arrêté de voirie temporaire
4 juin 2025
3 juin 2025
Ville d'Orléans
Sherpa
60
2025VODEC0136
SAR Services Urbains de Proximité
Parc Floral de La Source, Orléans – Tarifs applicables aux produits vendus à la boutique et sur les autres lieux de vente du Parc, à compter de l’ouverture de la saison touristique 2025 – Décision rectifiant une erreur matérielle sur divers tarifs
Décision
3 juin 2025
3 juin 2025
Jean-Paul IMBAULT
Ville d'Orléans
Oxyadv2
61
2025P4661
à l'intersection de la RUE DES OSERAIES et de la RUE RENE CHAUBERT
Arrêté de voirie permanent
3 juin 2025
2 juin 2025
Ville d'Orléans
Sherpa
62
2025-05-19-VODEL-012
SAR Famille et vie sociale
Culture et Parcs et jardins - Pass Vélo 2025 - Conventions de partenariat à passer avec les offices de tourisme de Tours et d'Orléans - Approbation.
Délibération
2 juin 2025
30 mai 2025
Vincent BRETEAU
Ville d'Orléans
Oxyadv2
63
2025-05-19-VODEL-049
Prévention réussite et jeunesse
Jeunesse - Manifestation OP 45 - Challenge of Dance Experience - Approbation d'une convention d'objectifs pour l'année 2025.
Délibération
2 juin 2025
30 mai 2025
Vincent BRETEAU
Ville d'Orléans
Oxyadv2
64
2025-05-19-VODEL-037
Evénementiel
Evènementiel - Animation des quais - Convention de soutien à passer avec l'association Shruti Box au titre de l'année 2025 - Attribution d'une subvention - Approbation.
Délibération
2 juin 2025
30 mai 2025
Vincent BRETEAU
Ville d'Orléans
Oxyadv2
65
2025-05-19-VODEL-011
SAR Services Urbains de Proximité
Manifestation horticole - Baptême de roses - Convention à passer avec le comité départemental horticole de la région Centre-Val de Loire - Approbation
Délibération
2 juin 2025
30 mai 2025
Vincent BRETEAU
Ville d'Orléans
Oxyadv2
66
2025-05-19-VODEL-042
Relations familles
Petite Enfance - Actualisation des tarifs d'accueil en Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant - Approbation.
Délibération
2 juin 2025
30 mai 2025
Vincent BRETEAU
Ville d'Orléans
Oxyadv2
67
2025-05-19-VODEL-055
Direction de l’éducation
Éducation - Participation de la Mairie d'Orléans aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association - Approbation d'une convention pluriannuelle pour les années 2025 à 2027.
Délibération
2 juin 2025
30 mai 2025
Vincent BRETEAU
Ville d'Orléans
Oxyadv2
68
2025-05-19-VODEL-033
Mobe
Arts et économie créative - Muséum d'Orléans pour la Biodiversité et l'Environnement (MOBE) - Approbation d'une convention de partenariat à passer avec l'association AstroCentre - Attribution d'une subvention.
Délibération
2 juin 2025
30 mai 2025
Vincent BRETEAU
Ville d'Orléans
Oxyadv2
69
2025-05-19-VODEL-064
Direction des Relations Humaines
Relations humaines - Mise à disposition individuelle d'un agent de la Ville d'Orléans auprès d'Orléans Métropole - Approbation d'une convention.
Délibération
2 juin 2025
30 mai 2025
Vincent BRETEAU
Ville d'Orléans
Oxyadv2
70
2025-05-19-VODEL-050
Jeunesse
Jeunesse - Attribution d'une bourse projets jeunes 2025.
Délibération
2 juin 2025
30 mai 2025
Vincent BRETEAU
Ville d'Orléans
Oxyadv2
71
2025-05-19-VODEL-048
Prévention réussite et jeunesse
Jeunesse - Approbation d'une convention triennale de soutien pour 2025-2027 - Subvention de fonctionnement avec Auberge de jeunesse Orléans.
Délibération
2 juin 2025
30 mai 2025
Vincent BRETEAU
Ville d'Orléans
Oxyadv2
72
2025-05-19-VODEL-066
Service DGTE
Financements extérieurs - Fonds vert 2025 - Projets faisant l'objet d'une demande de subvention - Approbation des opérations présentées.
Délibération
2 juin 2025
30 mai 2025
Vincent BRETEAU
Ville d'Orléans
Oxyadv2
73
2025-05-19-VODEL-059
Direction des sports et des loisirs
Sports - Approbation d'une convention pour la gestion du site de la Pomme de Pin et du site Fernand Sauget à passer avec l'ASPTT Orléans 2025 - Attribution d'une subvention.
Délibération
2 juin 2025
30 mai 2025
Vincent BRETEAU
Ville d'Orléans
Oxyadv2
74
2025-05-19-VODEL-035
Arts et économie créative
Arts et économie créative - GIP Cafés-Cultures - Versement d'une contribution - Approbation.
Délibération
2 juin 2025
30 mai 2025
Vincent BRETEAU
Ville d'Orléans
Oxyadv2
75
2025VOARR0101
Pôle Sécurité et Accessibilité de ERP
ARRETE OUVERTURE BOULANGERIE LES MIGNARDISES
Arrêté
2 juin 2025
2 juin 2025
Laurent BLANLUET
Ville d'Orléans
Oxyadv2
76
2025-05-19-VODEL-023
Conservatoire
Arts et économie créative - Conservatoire d'Orléans - Approbation de l'avenant à la convention de soutien et de partenariat passé avec l'association NC DANSE pour la saison 2024-2025.
Délibération
2 juin 2025
30 mai 2025
Vincent BRETEAU
Ville d'Orléans
Oxyadv2
77
2025-05-19-VODEL-032
Mobe
Arts et économie créative - Muséum d'Orléans pour la Biodiversité et l'Environnement (MOBE) - Approbation d'une convention de partenariat pour l'organisation du Congrès de l'Amcsti 2025 à Orléans.
Délibération
2 juin 2025
30 mai 2025
Vincent BRETEAU
Ville d'Orléans
Oxyadv2
78
2025-05-19-VODEL-058
Direction des sports et des loisirs
Sports - Approbation d'une convention d'objectifs à passer avec l'association CLTO Badminton - Attribution de subventions.
Délibération
2 juin 2025
30 mai 2025
Vincent BRETEAU
Ville d'Orléans
Oxyadv2
79
2025-05-19-VODEL-021
Arts et économie créative
Arts et économie créative - Approbation de conventions de financement à passer avec la Scène Nationale, le CDNO, le CADO au titre de l'année 2025 et approbation de l’avenant à la convention de financement 2025 du CCNO - Attribution de subvention.
Délibération
2 juin 2025
30 mai 2025
Ville d'Orléans
Oxyadv2
80
2025-05-19-VODEL-044
Direction de la petite enfance
Petite Enfance - Crèche parentale le P'tit Mouflet - Approbation de la convention d'objectifs 2025-2027 - Attribution d’une subvention.
Délibération
2 juin 2025
30 mai 2025
Vincent BRETEAU
Ville d'Orléans
Oxyadv2
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