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Blois - délibérations du conseil municipal - année 2022

Date de la séance
Numéro
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Rapporteur
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1
January 31, 2022
B-D2022-001
URBANISME
Avis de la commune de Blois sur le projet arrêté du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) valant Plan de Déplacements Urbains (PDU) et Programme Local de l’Habitat (PLH) avant mise à enquête publique
Jérôme BOUJOT
2
January 31, 2022
B-D2022-002
FINANCES
Suites données au rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes portant sur la gestion du chauffage urbain de la commune de Blois
Yann LAFFONT
3
March 7, 2022
B-D2022-003
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
Marc GRICOURT
4
March 7, 2022
B-D2022-004
FINANCES
Budget principal - Exercice 2022 - Décision modificative n° 1
Sébastien BRETON
5
March 7, 2022
B-D2022-005
FINANCES
Taux d'imposition - Année 2022
Sébastien BRETON
6
March 7, 2022
B-D2022-006
FINANCES
Garantie par la Ville de Blois d'un emprunt souscrit par l'O.P.H. de Loir-et-Cher « Terres de Loire Habitat » auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation de deux logements situés 53 et 57 rue Michel Bégon, à Blois.
Danièle ROYER-BIGACHE
7
March 7, 2022
B-D2022-007
FINANCES
Garantie par la Ville de Blois d'un emprunt souscrit par la SA HLM 3F Résidences auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 96 logements « Résidence Universitaire » située avenue du Docteur Jean Laigret à Blois.
Danièle ROYER-BIGACHE
8
March 7, 2022
B-D2022-008
FINANCES
Garantie par la Ville de Blois d'un emprunt souscrit par la SA régionale HLM Loir-et-Cher Logement auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réfection de l'escalier extérieur du foyer CROUS situé 8, rue du Pré Rocheron, à Blois.
Danièle ROYER-BIGACHE
9
March 7, 2022
B-D2022-009
FINANCES
Garanties d'emprunts de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réaménagement de la dette de l'OPH de Loir-et-Cher.
Danièle ROYER-BIGACHE
10
March 7, 2022
B-D2022-010
PERSONNEL TERRITORIAL
Régime indemnitaire - ajustement technique
Corinne GARCIA
11
March 7, 2022
B-D2022-011
PERSONNEL TERRITORIAL
Élections - Conditions d'indemnisation des agent(es) participant aux opérations liées aux élections politiques et à la tenue des bureaux de vote - revalorisation du forfait journalier
Corinne GARCIA
12
March 7, 2022
B-D2022-012
PERSONNEL TERRITORIAL
Modification des conditions d'emploi du médecin de prévention
Corinne GARCIA
13
March 7, 2022
B-D2022-013
PRÉVENTION SANTÉ
Passation d'une convention triennale 2022-2024 avec l'association Planning Familial 41
Marie-Agnès FERET
14
March 7, 2022
B-D2022-014
SÉCURITÉ PRÉVENTION
Association Départementale d'Éducation Routière - Signature de la convention cadre pluriannuelle 2022-2024
Yann BOURSEGUIN
15
March 7, 2022
B-D2022-015
SÉCURITÉ PRÉVENTION
Signature de la convention relative au renouvellement et au fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit de Blois
Yann BOURSEGUIN
16
March 7, 2022
B-D2022-016
PARC AUTOMOBILE
Réforme et ventes de véhicules
Ozgur ESKI
17
March 7, 2022
B-D2022-017
MARCHÉS PUBLICS
Approbation du lancement et autorisation de signature du marché relatif à la réhabilitation du terrain synthétique de Tabarly
Rachid MERESS
18
March 7, 2022
B-D2022-018
URBANISME
Autorisations de dépôt de déclarations préalables - Jardin des Lices, rue Lion Ferré et quai Villebois Mareuil/rue Gaston d'Orléans/rue Croix Boissée
Jérôme BOUJOT
19
March 7, 2022
B-D2022-019
URBANISME
Secteur Saint Vincent - Cession du bâtiment déclassé par anticipation du domaine public à JMP Expansion
Jérôme BOUJOT
20
March 7, 2022
B-D2022-020
PROGRAMME ACTION COEUR DE VILLE
Valin de la Vaissière - Autorisation de dépôt des permis de construire et d'aménager de la place Valin de la Vaissière et du parking en sous-oeuvre
Jérôme BOUJOT
21
March 7, 2022
B-D2022-021
VOIRIE
Quartier Nord - Rue de la Mare - Désaffectation, déclassement et cession d'une emprise publique communale au propriétaire riverain.
Ozgur ESKI
22
March 7, 2022
B-D2022-022
VOIRIE
Quartier Ouest - Rue du Maréchal Juin - Propriété de la SCI Germon - Désaffectation, déclassement et cession d'une emprise publique communale pour reconstruction de la boulangerie.
Ozgur ESKI
23
March 7, 2022
B-D2022-023
URBANISME
Extension Local Espaces Verts Chanute 2 - Autorisation de dépôt de permis de construire
David LEGRAND
24
March 7, 2022
B-D2022-024
MARCHÉS PUBLICS
Convention constitutive de groupement de commande avec la Communauté d'agglomération de Blois, le Jeu de Paume et le CIAS dans le cadre de « Prestations de nettoyage pour la Ville de Blois et la Communauté d'agglomération de Blois » - Autorisation de signer la convention et les accords-cadre
Sébastien BRETON
25
March 7, 2022
B-D2022-025
MARCHÉS PUBLICS
Approbation du lancement et autorisation de signature du marché relatif à la location longue durée de deux balayeuses aspiratrices
David LEGRAND
26
March 7, 2022
B-D2022-026
MARCHÉS PUBLICS
Convention constitutive de groupement de commande avec Agglopolys pour la passation d'un marché de travaux d'entretien et d'aménagement sur les voiries communales et communautaires
Ozgur ESKI
27
March 7, 2022
B-D2022-027
MARCHÉS PUBLICS
Convention constitutive de groupement de commande avec Agglopolys et le CIAS pour l'acquisition d'un logiciel de gestion de la maintenance assistée par ordinateur
Jérôme BOUJOT
28
March 7, 2022
B-D2022-028
MARCHÉS PUBLICS
Travaux de pose et dépose d'illuminations festives sur le territoire de la Ville de Blois - Lancement de la consultation et autorisation à signer le marché
Ozgur ESKI
29
March 7, 2022
B-D2022-029
MARCHÉS PUBLICS
Restauration Eglise Saint-Nicolas-Saint-Laumer - 3ème tranche de travaux
Jérôme BOUJOT
30
March 7, 2022
B-D2022-030
URBANISME
CONCESSION LAPLACE - Autorisation donnée à la SEM 3 Vals Aménagement pour la cession d'une emprise foncière à la SCCV Le Belvédère du Jeu de Paume en vue de la construction de 8 lots d'activités
Jérôme BOUJOT
31
March 7, 2022
B-D2022-031
URBANISME
Reconversion de l’ancien Hôtel Dieu – Retrait de la délibération n° B-D 2021-296 du conseil municipal du 13 décembre 2021 - Passation d’un protocole d’accord transactionnel
Jérôme BOUJOT
32
March 7, 2022
B-D2022-032
URBANISME
Campagne de ravalement des façades 2020-2025 - Évolution du règlement d'attribution des aides
Jérôme BOUJOT
33
March 7, 2022
B-D2022-033
GESTION IMMOBILIERE
Convention de mise à disposition des locaux à Beauséjour pour une maison des adolescents au profit du Centre Hospitalier Simone Veil
Marie-Agnès FERET
34
March 7, 2022
B-D2022-034
CHAUFFAGE URBAIN
Avenant au marché de Travaux pour la pose d'équipements et canalisations de chauffage urbain
Yann LAFFONT
35
March 7, 2022
B-D2022-035
PARC AUTOMOBILE
Plan de Gestion des espaces végétalisés de la Ville de Blois et d'Agglopolys - Suivi scientifique - Convention tripartite avec Agglopolys et l'Institut National des Sciences Appliquées Centre-Val de Loire (INSA).
Hélène MENOU
36
March 7, 2022
B-D2022-036
ENVIRONNEMENT
Approbation d'une charte relative à l'implantation des antennes de téléphonie mobile sur le territoire de Blois
Jérôme BOUJOT
37
March 7, 2022
B-D2022-037
ENVIRONNEMENT
Convention de partenariat pour la régulation de la population de chats errants avec les associations «Chats libres en Loir-et-Cher» et «l'École du chat de Blois»
Hélène MENOU
38
March 7, 2022
B-D2022-038
CYCLE DE L'EAU
Création du service public de la Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI)
Marc GRICOURT
39
March 7, 2022
B-D2022-039
POLITIQUE DE LA VILLE
Programmation 2022 des projets retenus dans le cadre du Contrat de Ville 2015-2022
Mourad SALAH-BRAHIM
40
March 7, 2022
B-D2022-040
DÉMOCRATIE LOCALE
Règlement du budget participatif
Christine ROBIN
41
March 7, 2022
B-D2022-041
VIE ASSOCIATIVE
Maison de Bégon - Signature d'une convention cadre 2022-2024
Christelle BERENGER
42
March 7, 2022
B-D2022-042
ÉDUCATION
Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) - Modification du règlement intérieur et du règlement d'attribution des places en commission d'admission.
Céline MOREAU
43
March 7, 2022
B-D2022-043
CULTURE
Convention de partenariat avec la Compagnie du Hasard - Renouvellement pour la période 2022-2024
Fabienne QUINET
44
March 7, 2022
B-D2022-044
CULTURE
Maison de la Magie Robert-Houdin - Convention de partenariat avec le Centre International de la Prestidigitation et de l'Illusion - Renouvellement
Fabienne QUINET
45
March 7, 2022
B-D2022-045
CULTURE
Tarification 2022 pour les spectacles de la Maison de la Magie
Fabienne QUINET
46
March 7, 2022
B-D2022-046
SPORTS
37e édition du Macadam Blésois - Financement et modalités organisationnelles
Rachid MERESS
47
March 7, 2022
B-D2022-047
SPORTS
ADA BLOIS BASKET - Signature de la convention de partenariat avec la Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP)
Joël PATIN
48
March 7, 2022
B-D2022-048
SPORTS
Association Cultures du Coeur Loir-et-Cher - convention de partenariat - Avenant
Joël PATIN
49
March 7, 2022
B-D2022-049
VŒU
Vœu du Conseil municipal de Blois relatif à l'intervention militaire russe en Ukraine
Marc GRICOURT
50
May 2, 2022
B-D2022-050
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
Marc GRICOURT
51
May 2, 2022
B-D2022-051
FINANCES
Restauration de l'église Saint Nicolas - Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)
Jérôme BOUJOT
52
May 2, 2022
B-D2022-052
FINANCES
Secteur Saint Vincent Gare Médicis - Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)
Jérôme BOUJOT
53
May 2, 2022
B-D2022-053
FINANCES
Square Valin de la Vaissière - Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)
Catherine MONTEIRO
54
May 2, 2022
B-D2022-054
FINANCES
Réaménagement du mail Pierre Sudreau et de la promenade Pierre Mendès France - Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)
Catherine MONTEIRO
55
May 2, 2022
B-D2022-055
FINANCES
Réhabilitation des gymnases Moussa Traoré et Jacques Azarian - Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)
Rachid MERESS
56
May 2, 2022
B-D2022-056
FINANCES
Rénovation thermique et énergétique des bâtiments scolaires - Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)
Benjamin VÉTELÉ
57
May 2, 2022
B-D2022-057
FINANCES
Mise en lumière du patrimoine - Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)
Catherine MONTEIRO
58
May 2, 2022
B-D2022-059
FINANCES
Plan école numérique - Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)
Benjamin VÉTELÉ
59
May 2, 2022
B-D2022-060
FINANCES
Réaménagement des cours d'écoles - Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)
Benjamin VÉTELÉ
60
May 2, 2022
B-D2022-061
FINANCES
Reconstruction du groupe scolaire Nord - Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)
Benjamin VÉTELÉ
61
May 2, 2022
B-D2022-062
FINANCES
Budget principal - Exercice 2022 - Décision modificative n° 2
Sébastien BRETON
62
May 2, 2022
B-D2022-063
FINANCES
Budget annexe Château royal - Exercice 2022 - Décision modificative n°1
Sébastien BRETON
63
May 2, 2022
B-D2022-064
FINANCES
Budget annexe Maison de la magie - Exercice 2022 - Décision modificative n°1
Sébastien BRETON
64
May 2, 2022
B-D2022-065
FINANCES
Budget annexe Chauffage urbain - Exercice 2022 - Décision modificative n° 1
Sébastien BRETON
65
May 2, 2022
B-D2022-066
FINANCES
Affranchissement du courrier du Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS), du Syndicat Intercommunal de l'Agglomération Blésoise (SIAB) et du Pays des Châteaux - Remboursements 2021
Sébastien BRETON
66
May 2, 2022
B-D2022-067
PERSONNEL TERRITORIAL
Mutualisation des services entre la Ville de Blois et la Communauté d'Agglomération de Blois - Agglopolys - Mise à jour des flux financiers 2021 et conventionnement 2022
Corinne GARCIA
67
May 2, 2022
B-D2022-068
PERSONNEL TERRITORIAL
Subvention exceptionnelle de fonctionnement attribuée au comité des oeuvres sociales et activités de loisirs (COSAL)
Corinne GARCIA
68
May 2, 2022
B-D2022-069
PERSONNEL TERRITORIAL
Valorisation des fonctions d'animateur en accueil de loisirs périscolaire (ALP) et accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
Corinne GARCIA
69
May 2, 2022
B-D2022-070
PERSONNEL TERRITORIAL
Groupement de commandes avec Agglopolys et le CIAS pour l'acquisition et la maintenance d'un logiciel d'entretiens professionnels annuels
Corinne GARCIA
70
May 2, 2022
B-D2022-071
PERSONNEL TERRITORIAL
Convention de transfert de compte épargne temps (CET)
Corinne GARCIA
71
May 2, 2022
B-D2022-072
ÉLUS MUNICIPAUX
Missions municipales accomplies par les élus municipaux - Remboursements de frais
Corinne GARCIA
72
May 2, 2022
B-D2022-073
MARCHÉS PUBLICS
Groupement de commandes avec Agglopolys pour la passation d'un accord-cadre de services concernant les prestations d'entretien du patrimoine arboré
Jérôme BOUJOT
73
May 2, 2022
B-D2022-074
MARCHÉS PUBLICS
Prestations d'entretien du patrimoine arboré - Taille architecturée des arbres en rideau - Autorisation de signer le marché
Jérôme BOUJOT
74
May 2, 2022
B-D2022-075
MARCHÉS PUBLICS
Action Coeur de Ville (A.C.V) - Mise en lumière du patrimoine - Château royal - Lancement de la procédure de passation et autorisation de signer le marché
Catherine MONTEIRO
75
May 2, 2022
B-D2022-076
MARCHÉS PUBLICS
Action Coeur de Ville (A.C.V) - Requalification de l'espace public - Travaux rue du Bourg Neuf - Lancement de la procédure de passation et autorisation de signer les marchés
Ozgur ESKI
76
May 2, 2022
B-D2022-077
MARCHÉS PUBLICS
Actes modificatifs - Prestation d'entretien et de nettoyage des bâtiments pour la Ville de Blois et Agglopolys
Sébastien BRETON
77
May 2, 2022
B-D2022-078
TRAVAUX
Autorisation de dépôt du permis d'aménager du futur lotissement Montesquieu
Jérôme BOUJOT
78
May 2, 2022
B-D2022-079
PARC AUTOMOBILE
Groupement de commandes avec Agglopolys, le Centre Intercommunal d'Action Social du Blaisois et la régie du Jeu de Paume pour la fourniture de carburants et d'huiles pour les véhicules
Ozgur ESKI
79
May 2, 2022
B-D2022-080
URBANISME
Construction d'une buvette au stade Jean Leroi
Rachid MERESS
80
May 2, 2022
B-D2022-081
URBANISME
Construction d'un abri de stockage immeuble des Jacobins - Autorisation de dépôt de permis de construire
Jérôme BOUJOT
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