Contrôles de la police de l'eau sur le département du Doubs
Contrôles non effectués en 2002 faute de crédits alloués.
Remarque : cette donnée est décrite de manière précise sur le site web de gestion des fiches descriptives des dispositifs de collecte du bassin Rhône Méditerranée Corse. Pour de plus amples informations consulter le site indiqué dans la caractéristique "Site web".