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DELIB_MATIERE_NOM

Délibérations de Bordeaux Métropole

COLL_NOM
COLL_SIRET
DELIB_ID
DELIB_DATE
DELIB_MATIERE_NOM
DELIB_OBJET
PREF_DATE
VOTE_RESULTAT
VOTE_COMPLEMENT
DELIB_URL
1
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-623
27 octobre 2017
08. - Finances
Contrat co-développement 2015-2017 - adaptation du contrat de la commune de Bouliac - Décision - Autorisation
Unanimité
2
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-634
27 octobre 2017
08. - Finances
Exercice 2017 - Décision modificative n°3 - Budget principal - Adoption
Unanimité des suffrages exprimés
3
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-635
27 octobre 2017
08. - Finances
PESSAC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA d'une résidence sociale et d'un foyer pour jeunes travailleurs comprenant 142 logements collectifs locatifs, Cité des Métiers, avenue de Canéjan - Emprunts d'un montant total de 6.031.165 euros, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Décision - Autorisation
Majorité
4
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-645
27 octobre 2017
04. - Administration générale et ressources humaines
Indemnités de fonction des élus métropolitains - Autorisation - Décision
Majorité
5
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-648
27 octobre 2017
04. - Administration générale et ressources humaines
Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture de prestations de représentation en justice entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux - Groupement intégré
Unanimité
6
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-660
27 octobre 2017
03. - Urbanisme
Le Bouscat - Libération centre ville - compte-rendu financier et d'activités année 2016 - Approbation
Unanimité
7
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-664
27 octobre 2017
03. - Urbanisme
Le Haillan Centre-Ville - Démarche 50 000 logements - Dossier de création d'une zone d'aménagement concerté (ZAC) - Décision - Autorisation
Unanimité
8
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-671
27 octobre 2017
03. - Urbanisme
Bordeaux - Politique de la ville - Projets de voirie sur différents chantiers - Confirmation de décision de faire - Décision
Unanimité
9
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-672
27 octobre 2017
07. - Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain
Solidarité internationale eau et assainissement - Années 2017-2019 - Subventions d'actions spécifiques de coopération décentralisée - Décision - Autorisation
Majorité
10
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-682
24 novembre 2017
07. - Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain
Solitaire du Figaro / Urgo et Bordeaux Fête le Fleuve 2017- Avenant à la convention avec Bordeaux grand événements - Décision - Autorisation
Unanimité des suffrages exprimés
11
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-683
24 novembre 2017
07. - Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain
Création régie à autonomie financière relative à la gestion des équipements fluviaux - Désignation - Décision - Autorisation
Unanimité – Désignations effectuées
12
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-685
24 novembre 2017
07. - Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain
Association ' Groupe Fiction Nouvelle-Aquitaine ' - Subvention de fonctionnement 2017 - Décision - Autorisation
Unanimité
13
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-692
24 novembre 2017
08. - Finances
Exercice 2017 - Créances irrécouvrables - Admissions en non valeur - Décision - Autorisation
Unanimité
14
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-693
24 novembre 2017
08. - Finances
Cession par Bordeaux Métropole de l'intégralité des actions détenues dans la Société des Grands Garages Parkings - Décision - Autorisation
Unanimité des suffrages exprimés
15
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-695
24 novembre 2017
08. - Finances
BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de la résidence pour personnes âgées "Le Pont Saint-Jean" située 34, rue Jean Descas - Emprunt de 380.741 euros, de type PAM, auprès de la CDC - Garantie - Décision - Autorisation
Unanimité des suffrages exprimés
16
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-700
24 novembre 2017
08. - Finances
BLANQUEFORT - SA d'HLM Clairsienne - Charge foncière et construction de 24 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence l'Îlot Vert, avenue de la Gare - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant total de 2.485.927 € auprès de la CDC - Garantie - Décision - Autorisation
Unanimité
17
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-702
24 novembre 2017
08. - Finances
SA D'HLM Clairsienne - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement sur Bordeaux Métropole - Prêt bonifié d'un montant de 12.710.000 € auprès de la CDC - Garantie - Décision - Autorisation
Unanimité
18
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-706
24 novembre 2017
08. - Finances
BLANQUEFORT - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 54 logements collectifs locatifs, 75, avenue du 11 novembre - Emprunts d'un montant total de 5.583.137 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision - Autorisation
Majorité
19
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-708
24 novembre 2017
08. - Finances
TALENCE - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Acquisition et amélioration d'un logement individuel locatif situé 12, rue de la République - Emprunt de 54.412 euros, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Décision - Autorisation
Unanimité des suffrages exprimés
20
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-709
24 novembre 2017
08. - Finances
OPH Métropolitain AQUITANIS - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement sur Bordeaux Métropole - Prêt bonifié d'un montant total de 12.865.000 € auprès de la CDC - Garantie - Décision - Autorisation
Unanimité des suffrages exprimés
21
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-711
24 novembre 2017
08. - Finances
BORDEAUX - SA d'HLM VILOGIA - Acquisition en VEFA de l'usufruit locatif social de 33 logements collectifs, rue Chantecrit - Emprunts d'un montant total de 1.656.343 euros, auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - Garantie - Décision - Autorisation
Majorité
22
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-712
24 novembre 2017
08. - Finances
Mérignac - Convention de délégation ponctuelle de maîtrise d'ouvrage - Opérations ponctuelles de modernisation d'éclairage public - Décision - Autorisation
Unanimité
23
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-713
24 novembre 2017
04. - Administration générale et ressources humaines
Bilan du service activités funéraires et adaptation de l'organisation - Décision - Autorisation
Unanimité
24
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-719
24 novembre 2017
03. - Urbanisme
Bordeaux - Opération d'intérêt national (OIN) Euratlantique - Cession à l' Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique d'emprises à détacher des folioles du Pont Saint Jean rive droite - Principe du déclassement par anticipation - Décision - Autorisation
Unanimité
25
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-724
24 novembre 2017
02. - Infrastructures routières et ferroviaires
Le Taillan-Médoc / Saint-Médard-en-Jalles - Projets de voirie - Novembre 2017 - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - Autorisation
Unanimité
26
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-728
24 novembre 2017
03. - Urbanisme
Le Taillan-Médoc - Aménagement du secteur Gelès-Renouille - Ouverture de la concertation règlementaire - Décision - Autorisation
Unanimité
27
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-729
24 novembre 2017
03. - Urbanisme
Saint Vincent-de-Paul - Modification du périmètre de la Taxe d'aménagement majorée (TAM) - Décision - Autorisation
Majorité
28
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-732
24 novembre 2017
03. - Urbanisme
Eysines - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Carès Cantinolle - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision - Autorisation
Unanimité
29
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-737
24 novembre 2017
03. - Urbanisme
Bordeaux Métropole - Expérimentation d'une tarification exceptionnelle des aires d'accueil des gens du voyages durant la période hivernale - Décision - Autorisation
Unanimité
30
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-739
24 novembre 2017
03. - Urbanisme
ADIL 33 - Année 2017 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation
Majorité
31
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-745
24 novembre 2017
05. - Haute qualité de vie
Le Recyclorium - Année 2017 - Subvention de fonctionnement - Décision - Autorisation
Unanimité
32
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-749
24 novembre 2017
07. - Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain
Mise en place de résidences d'artistes croisées franco-indiennes dans le cadre de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole et l'Etat du Telangana (Inde) - Programme triennal (2018-2019-2020)- Convention - Décision - Autorisation
Unanimité
33
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-752
24 novembre 2017
Motion en faveur du développement du fret ferroviaire et de la défense des emplois de maintenance sur le site d'Hourcade
Unanimité
34
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-758
22 décembre 2017
09. - Commissions réunies
Ajustements - Septembre 2017 - Projets de voirie - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - Autorisation
Unanimité
35
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-759
22 décembre 2017
09. - Commissions réunies
Convention Belin Promotion - Opération immobilière La Buttinière - Lormont - Décision - Autorisation
Unanimité des suffrages exprimés
36
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-763
22 décembre 2017
06. - Transports et déplacements
Contrat de concession du 14 juin 1988 pour la construction et l'exploitation du parc souterrain place des Grands Hommes - SNC des Grands Hommes/Bordeaux Métropole - Avenant n°11 relatif à la mise en place d'une redevance - Décision - Autorisation
Unanimité
37
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-766
22 décembre 2017
07. - Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain
Zone industrielle de Blanquefort - Vente d'un terrain d'une emprise de près de 40 922 m² à la Chambre de commerce et d'industrie Bordeaux Gironde - Convention - Décision - Autorisation
Unanimité
38
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-768
22 décembre 2017
07. - Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain
Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc- commune du Haillan - Opération d'aménagement Cinq Chemins- Traité de concession d'opération d'aménagement - Décision - Autorisation
Unanimité
39
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-776
22 décembre 2017
07. - Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain
Plan d'actions en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire - Société civile immobilière Pôle de coopération Bordeaux Seize neuvième - Aide à l'investissement immobilier de Bordeaux Métropole pour la création du pôle de coopération économique Seize neuvième à Lormont - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
Unanimité
40
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-783
22 décembre 2017
08. - Finances
Mutualisation des moyens - Avenant aux conventions de remboursement des dépenses signées avec les communes - Décision - Autorisation
Unanimité
41
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-784
22 décembre 2017
08. - Finances
Fixation des tarifs et redevances des services publics pour 2018 - Décision - Adoption
Majorité
42
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-785
22 décembre 2017
08. - Finances
Régime de fiscalité professionnelle unique - Dotation de solidarité métropolitaine prévisionnelle pour 2018 - Décision - Autorisation
Unanimité des suffrages exprimés
43
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-788
22 décembre 2017
08. - Finances
LE HAILLAN - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 20 logements locatifs, dont 15 individuels et 5 collectifs, rue de la Liberté et avenue du Bicentenaire, "Stella Verde" - Emprunts d'un montant total de 2.253.648 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision - Autorisation
Majorité
44
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-790
22 décembre 2017
08. - Finances
SA d'HLM CLAIRSIENNE - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement en PSLA sur Bordeaux Métropole - Prêt bonifié d'un montant de 1.040.000 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - Autorisation
Unanimité
45
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-796
22 décembre 2017
04. - Administration générale et ressources humaines
Réalisation de diagnostics d'archéologie préventive sur le territoire de Bordeaux Métropole. Demande de subvention d'Etat pour l'année 2018 - Décision - Autorisation
Unanimité
46
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-805
22 décembre 2017
04. - Administration générale et ressources humaines
Direction de l'énergie, de l'écologie et du développement durable - Adaptation de l'organisation - Décision - Autorisation
Unanimité
47
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-810
22 décembre 2017
04. - Administration générale et ressources humaines
Convention COS - Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Unanimité
48
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-812
22 décembre 2017
07. - Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain
Opération campus de Bordeaux - Participation financière de Bordeaux Métropole à l'aménagement des liaisons interquartiers et d'aménagements d'espaces publics du site de Carreire à Bordeaux - Décision - Autorisation
Majorité
49
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-814
22 décembre 2017
03. - Urbanisme
Bassens centre-bourg - Ilot "République" - Cession à la société Damathieu Bard Immobilier de parcelles de terrain bâti situées avenue de la République à Bassens - Décision - Autorisation
Unanimité
50
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-815
22 décembre 2017
03. - Urbanisme
BASSENS centre-bourg - Ilot "Richet" - Cession à la société Demathieu Bard Immobilier de parcelles de terrain bâti situées Rue Jules Verne à Bassens - Décision - Autorisation
Unanimité
51
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-817
22 décembre 2017
03. - Urbanisme
MERIGNAC - Immeubles sis 16, avenue Henri Vigneau - Cession à la Société civile immobilière (SCI) "Les Demeures du Vigneau" - Décision - Autorisation
Unanimité
52
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-818
22 décembre 2017
03. - Urbanisme
EYSINES - Immeuble bâti sis 3 , rue Jacques Georges GIROL - Conclusion d'un bail emphytéotique avec l'Office public de l'habitat (OPH) Aquitanis - Décision - Autorisation
Unanimité des suffrages exprimés
53
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-820
22 décembre 2017
03. - Urbanisme
Elaboration du Règlement local de publicité intercommunal (RLPi) de Bordeaux Métropole - Approbation
Unanimité
54
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-822
22 décembre 2017
02. - Infrastructures routières et ferroviaires
Villenave D'Ornon - Projet d'aménagement de l'avenue Georges Clémenceau entre la route de Toulouse et le chemin du Pas de la Côte - Déclaration d'utilité publique - Demande de prorogation - Approbation - Décision - Autorisation
Unanimité
55
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-827
22 décembre 2017
05. - Haute qualité de vie
Protocole d'accord transactionnel tripartite entre les sociétés OTV, Eiffage et Bordeaux Métropole, relatif aux désordres de la station d'épuration ' Sabarèges ' à Ambarès-et-Lagrave - Décision - Autorisation de signature
Unanimité
56
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-835
22 décembre 2017
03. - Urbanisme
Eysines - Zone d'aménagement concerté (ZAC) "Carès Cantinolle" - Compte-rendu financier et d'activité (CRFA) 2016 - Avenant n° 1 au Traité de concession d'aménagement entre Bordeaux Métropole et la SPL La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision - Approbation
Unanimité
57
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-836
22 décembre 2017
Dispositif de médiation à destination des populations roms - Financement par Bordeaux Métropole du poste de médiateur rattaché au Groupement d'intérêt public (GIP) Bordeaux Métropole Médiation - Décision - Autorisation
Majorité
58
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-841
22 décembre 2017
05. - Haute qualité de vie
Opération de résorption des points noirs du bruit routier métropolitain - Programme d'isolation phonique - Avenant n° 2 à la convention de partenariat entre l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) et Bordeaux Métropole - Décision - Convention - Autorisation
Unanimité
59
Bordeaux Métropole
24330031600011
2017-845
22 décembre 2017
07. - Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain
Groupement des éleveurs girondins (GEG) - Construction d'un abattoir à Bègles - Aide à l'investissement matériel et immobilier - Convention du 30 décembre 2015 - Avenant n°1 - Adoption - Autorisation
Unanimité
60
Bordeaux Métropole
24330031600011
2016-1
22 janvier 2016
Modification de la représentation de Bordeaux Métropole - A'Urba - Collège Léonard de Vinci de Saint-Aubin de Médoc - Nouvelles désignations
Unanimité – Désignations effectuées
61
Bordeaux Métropole
24330031600011
2016-3
22 janvier 2016
07. - Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain
FLOIRAC - Avenue Gaston Cabannes - Lancement de la concertation et modalités - Décisions
Unanimité
62
Bordeaux Métropole
24330031600011
2016-10
22 janvier 2016
08. - Finances
BORDEAUX - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition en VEFA de 33 logements collectifs locatifs, rue du Général de Larminat, résidence Les Lumières d'Ornano - Emprunt complémentaire de 292.265 euros, de type PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
Majorité
63
Bordeaux Métropole
24330031600011
2016-13
22 janvier 2016
08. - Finances
GRADIGNAN - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 35 logements collectifs locatifs, rue du Brandier, Clos des Vignes, résidence Syrah 1 et 2 - Emprunts d'un montant total de 4.344.576 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
Unanimité
64
Bordeaux Métropole
24330031600011
2016-22
22 janvier 2016
03. - Urbanisme
LE TAILLAN-MEDOC - PAE Coeur de Bourg - Concession d'aménagement AQUITANIS - CRAC 2014 et 2015 - Quitus - Approbation - Autorisation
Unanimité
65
Bordeaux Métropole
24330031600011
2016-24
22 janvier 2016
03. - Urbanisme
MERIGNAC - Opération d'intérêt métropolitain - ' Bordeaux Aéroport ' - Acquisition des parcelles de terrain cadastrées AD 73 et 507 - Autorisation - Décision
Unanimité
66
Bordeaux Métropole
24330031600011
2016-26
22 janvier 2016
02. - Infrastructures routières et ferroviaires
Marchés publics - Pose maintenance et nettoyage des matériels de signalisation de direction - Appel d'offres - Autorisation
Unanimité
67
Bordeaux Métropole
24330031600011
2016-28
22 janvier 2016
02. - Infrastructures routières et ferroviaires
Remise gracieuse - Décision - Autorisation
Majorité
68
Bordeaux Métropole
24330031600011
2016-29
22 janvier 2016
03. - Urbanisme
Eysines - ZAC Carès Cantinolle - Dossier de réalisation - Programme des équipements publics - Traité de concession - Délégation du droit de préemption - Décisions - Autorisations - Approbations - Prévisions
Unanimité
69
Bordeaux Métropole
24330031600011
2016-32
22 janvier 2016
03. - Urbanisme
Projets de voirie sur différents chantiers- Janvier 2016 - Confirmation de décision de faire - Approbation
Unanimité
70
Bordeaux Métropole
24330031600011
2016-33
22 janvier 2016
03. - Urbanisme
Marché publics - Martignas - Étude urbaine de renforcement centre-ville - Appel d'offre ouvert - Choix du prestataire - Décisions
Unanimité
71
Bordeaux Métropole
24330031600011
2016-34
22 janvier 2016
03. - Urbanisme
PESSAC - ZAC Centre-Ville - Participation des constructeurs au financement des équipements publics de la ZAC - Protocole transactionnel entre l'association La Fraternité, Bordeaux Métropole et Aquitanis - Approbation - Autorisation
Majorité
72
Bordeaux Métropole
24330031600011
2016-40
22 janvier 2016
03. - Urbanisme
Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) des copropriétés Les Dahlias et Les Églantines, quartier du Burck à Mérignac - Décision - Autorisation
Unanimité
73
Bordeaux Métropole
24330031600011
2016-45
22 janvier 2016
08. - Finances
Subvention d'investissement pour travaux pour le hangar ' Pargade ' en maitrise d'ouvrage par la Fabrique Pola - Convention - Décision - Autorisation
Unanimité
74
Bordeaux Métropole
24330031600011
2016-50
12 février 2016
06. - Transports et déplacements
Marchés Publics - Construction d'un atelier de carrosserie et peinture pour les tramways et les bus au dépôt Achard à Bordeaux - Relance Lot 2 - Fondations spéciales Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
Unanimité
75
Bordeaux Métropole
24330031600011
2016-56
12 février 2016
07. - Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain
Blanquefort - First Solar - Protocole de résiliation amiable de vente - Décision
Unanimité
76
Bordeaux Métropole
24330031600011
2016-61
12 février 2016
08. - Finances
CENON - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (SA d'HLM) Coopération et Famille - Charge foncière et construction en VEFA de 43 logements collectifs locatifs, sis résidence "CityZen", 10-12 côte de l'Empereur. Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 5.037.888 euros contractés auprès de la CDC - Garantie - Autorisation.
Majorité
77
Bordeaux Métropole
24330031600011
2016-62
12 février 2016
08. - Finances
Régime de fiscalité professionnelle unique (FPU) Révision des attributions de compensation 2016 Décisions
Unanimité
78
Bordeaux Métropole
24330031600011
2016-63
12 février 2016
08. - Finances
Budgets des services à caractère industriel et commercial de Bordeaux Métropole pour l'exercice 2016 - Octroi de subventions par le budget principal - Autorisation
Unanimité
79
Bordeaux Métropole
24330031600011
2016-68
12 février 2016
08. - Finances
Commission Locale d'Evaluation des Charges et des Ressources transférées - Création -Désignation des représentants de Bordeaux Métropole - Autorisation - Décision
Unanimité – Désignations effectuées
80
Bordeaux Métropole
24330031600011
2016-71
12 février 2016
08. - Finances
Autorisations de programme et crédits de paiement - 3ème phase de TCSP - Révision des AP-CP votées par la délibération n° 2013/0952 du 20 décembre 2013
Unanimité
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